Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLEU DE CANTOURNEY
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE, 3A Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1670728
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
03/06/2011

Présentation de la marque BLEU DE CANTOURNEY

Déposée le 3 juin 1991 par ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BLEU DE CANTOURNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE, 3A Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 183, Avenue des Etats Unis - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque BLEU DE CANTOURNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLEU DE CANTOURNEY est expirée depuis le 3 juin 2011.


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE, 3A Union de Coopératives Agricoles - 183, Avenue des Etats Unis - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France


RAVINA SA - Array - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2198211 - Publication au BOPI 2001-06-01

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

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